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Marques déposées par MORIN Claude
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DOMAINE DE MONTMAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONTMAY
MORIN Claude

Numéro de dépôt :
1400135
Date de dépôt :
19/03/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
19/03/1997

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTMAY

Déposée le 19 mars 1987 par MORIN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE MONTMAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORIN Claude, domicilié(e) 69220 SAINT LAGER. - France.

La marque DOMAINE DE MONTMAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MONTMAY est expirée depuis le 19 mars 1997.

MORIN Claude a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DESIGNED BY CLAUDE MORIN , MININFOS , IVI , CLAUDE MORIN , LETERRA , VOISIN


MORIN Claude - 69220 SAINT LAGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

VIN A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE MONTMAY.